Joyeux Noël à toutes et à tous.

L'expiration à 20 ans, d'un brevet industriel, est souvent un délai bien trop court: entre le moment de la conception, des améliorations ultérieures et du succès commercial, il peut bien souvent arriver que le dit brevet tombe dans le domaine public.
Cependant, il existe une forme tout à fait légale de contourner l'échéance : le brevet intellectuel, où le design de l'objet aura une protection de 50 ans, ultérieurement au décès de son inventeur/créateur.

Une invention pouvant à merveille décrire ce que j'expose plus haut, est le Juicy Salif, de Philippe Starck.
Concevoir un presse-agrumes n'est absolument rien d'un autre monde.
Néanmoins, si le design de celui-ci est reconnu, il devient une propriété intellectuelle et reçoit donc une protection sur cette base.
(Je précise que j''ignore quel est le statut juridique actuel de cet objet )
es.m.wikipedia.org/wiki/Juicy_Salif

Si vous inventez un réacteur à fusion nucléaire, vous avez 20 ans pour en récolter les bénéfices.
Si vous chantez tututu tsoin tsoin pouet pouet à la radio, c'est 50 ans après votre mort (prolongeable si quelqu'un fait une suite, du type tututu tsoin tsoin pouet pouet 2 la revanche)
Vive l'innovation...

Epoxy a écrit : Je ne suis pas du tout spécialiste du sujet, et il est tout à fait probable que j'ai employé un/ des termes (s) pour un autre.

Une des finalités de mon précédent commentaire, était justement que des personnes plus informées que moi, me rectifient et apportent donc des informations plus utiles que les miennes.
Merci à toi de développer tous les sujets que tu abordes et informes mieux que moi, les autres lecteurs de SCMB.

Ajout: entre autres liens, je me suis basé dans l'exemple décrit dans ce lien :
www.village-justice.com/articles/design-velo-pliant-brompton-pourrait-etre-protege-pour-une-eternite,36701.html Afficher tout Ce dont tu parles est du droit d’auteur. C’est un mode de protection très diffèrent du brevet dans son objet et son régime. Le droit d’auteur protège les œuvres originales jusqu’à 70 ans après la mort de l’auteur. Comme tu l’as parfaitement dit, le brevet ne vaut que pendant 20 ans mais protège une invention.

L’arrêt de la CJUE mentionné par l’article que tu cites indique qu’un objet qui n’est pas entièrement déterminé dans ses caractéristiques issues de contraintes techniques peut être protégé par le droit d’auteur.

Accessoirement, un objet peut brièvement (3 ans de mémoire) être protégé par un droit de dessins et modèles non-enregistré à 2 conditions : qu’il soit nouveau et possède un caractère propre.

Un même objet peut ainsi être protégé par plusieurs droits mais chacun de ces droits ne protège pas exactement la même chose.

Par exemple, s’agissant du vélo mentionné par l’article que tu cites, son système, mettons, de pliage peut être protégé par un brevet ce qui interdira à toute personne de copier ce système technique.
Il peut aussi être protégé par le droit d’auteur mais seulement pour les parties originales, c’est-à-dire où l’auteur peut exercer des choix créatifs. La technique n’est pas sujette à choix créatifs et ne peut donc pas être appropriée par le droit d’auteur. En revanche, le reste si : la forme du cadre, de la selle, les motifs, etc.

Par conséquent, le droit d’auteur ne remplace pas le brevet mais permet de sanctionner un concurrent qui aurait copié les partie originales de l’objet.

Apres....cela ne sauvera pas l'humanité de sa funeste envie irrépressible de produire des objets aussi inutiles que poluants...un manche à ballet...du rubans adhésive...roule ma poule... néanmoins JMCMB! Et puis il a l'air sympa cet inventeur high tech

La perche à selfie a été inventée à une époque où les appareils photo pesaient plusieurs kg. Elle était inutilisable.
D’ailleurs, si je me souviens bien, elle a eu sa place au museum of failures à cause de ça.

Joyeux Noël à toutes et à tous.

L'expiration à 20 ans, d'un brevet industriel, est souvent un délai bien trop court: entre le moment de la conception, des améliorations ultérieures et du succès commercial, il peut bien souvent arriver que le dit brevet tombe dans le domaine public.
Cependant, il existe une forme tout à fait légale de contourner l'échéance : le brevet intellectuel, où le design de l'objet aura une protection de 50 ans, ultérieurement au décès de son inventeur/créateur.

Une invention pouvant à merveille décrire ce que j'expose plus haut, est le Juicy Salif, de Philippe Starck.
Concevoir un presse-agrumes n'est absolument rien d'un autre monde.
Néanmoins, si le design de celui-ci est reconnu, il devient une propriété intellectuelle et reçoit donc une protection sur cette base.
(Je précise que j''ignore quel est le statut juridique actuel de cet objet )
es.m.wikipedia.org/wiki/Juicy_Salif

Epoxy a écrit : Joyeux Noël à toutes et à tous.

L'expiration à 20 ans, d'un brevet industriel, est souvent un délai bien trop court: entre le moment de la conception, des améliorations ultérieures et du succès commercial, il peut bien souvent arriver que le dit brevet tombe dans le domaine public.
Cependant, il existe une forme tout à fait légale de contourner l'échéance : le brevet intellectuel, où le design de l'objet aura une protection de 50 ans, ultérieurement au décès de son inventeur/créateur.

Une invention pouvant à merveille décrire ce que j'expose plus haut, est le Juicy Salif, de Philippe Starck.
Concevoir un presse-agrumes n'est absolument rien d'un autre monde.
Néanmoins, si le design de celui-ci est reconnu, il devient une propriété intellectuelle et reçoit donc une protection sur cette base.
(Je précise que j''ignore quel est le statut juridique actuel de cet objet )
es.m.wikipedia.org/wiki/Juicy_Salif Afficher tout Vous êtes sûr de ne pas mélanger droit d’auteur, droit des dessins et modèles et droit des brevets ?

Quel est l’article du code de la propriété intellectuelle ou d’une loi qui fonde la protection dont vous parlez ?

Si vous inventez un réacteur à fusion nucléaire, vous avez 20 ans pour en récolter les bénéfices.
Si vous chantez tututu tsoin tsoin pouet pouet à la radio, c'est 50 ans après votre mort (prolongeable si quelqu'un fait une suite, du type tututu tsoin tsoin pouet pouet 2 la revanche)
Vive l'innovation...

TitiNGrominet a écrit : Vous êtes sûr de ne pas mélanger droit d’auteur, droit des dessins et modèles et droit des brevets ?

Quel est l’article du code de la propriété intellectuelle ou d’une loi qui fonde la protection dont vous parlez ? Je ne suis pas du tout spécialiste du sujet, et il est tout à fait probable que j'ai employé un/ des termes (s) pour un autre.

Une des finalités de mon précédent commentaire, était justement que des personnes plus informées que moi, me rectifient et apportent donc des informations plus utiles que les miennes.
Merci à toi de développer tous les sujets que tu abordes et informes mieux que moi, les autres lecteurs de SCMB.

Ajout: entre autres liens, je me suis basé dans l'exemple décrit dans ce lien :
www.village-justice.com/articles/design-velo-pliant-brompton-pourrait-etre-protege-pour-une-eternite,36701.html

Grugal a écrit : La perche à selfie a été inventée à une époque où les appareils photo pesaient plusieurs kg. Elle était inutilisable.
D’ailleurs, si je me souviens bien, elle a eu sa place au museum of failures à cause de ça. Heu ... sur l'image, c'est un appareil photo compact qui pesait à peine plus lourd qu'un smartphone.

ShaeGal a écrit : Heu ... sur l'image, c'est un appareil photo compact qui pesait à peine plus lourd qu'un smartphone. Quand il a déposé le brevet il avait 43 ans. J'ai pas la date de cette photo, mais à mon avis c'est bien plus tard.

Grugal a écrit : Quand il a déposé le brevet il avait 43 ans. J'ai pas la date de cette photo, mais à mon avis c'est bien plus tard. Les premiers appareils photos compact sont nés dans les années 1920. Dans les années 1980, période à laquelle Hiroshi Ueda déposa sont brevet, les compacts étaient déjà nombreux. Citons, par exemple, l'Olympus XA qui ne pesait que 225 g...

Epoxy a écrit : Je ne suis pas du tout spécialiste du sujet, et il est tout à fait probable que j'ai employé un/ des termes (s) pour un autre.

Une des finalités de mon précédent commentaire, était justement que des personnes plus informées que moi, me rectifient et apportent donc des informations plus utiles que les miennes.
Merci à toi de développer tous les sujets que tu abordes et informes mieux que moi, les autres lecteurs de SCMB.

Ajout: entre autres liens, je me suis basé dans l'exemple décrit dans ce lien :
www.village-justice.com/articles/design-velo-pliant-brompton-pourrait-etre-protege-pour-une-eternite,36701.html Afficher tout Ce dont tu parles est du droit d’auteur. C’est un mode de protection très diffèrent du brevet dans son objet et son régime. Le droit d’auteur protège les œuvres originales jusqu’à 70 ans après la mort de l’auteur. Comme tu l’as parfaitement dit, le brevet ne vaut que pendant 20 ans mais protège une invention.

L’arrêt de la CJUE mentionné par l’article que tu cites indique qu’un objet qui n’est pas entièrement déterminé dans ses caractéristiques issues de contraintes techniques peut être protégé par le droit d’auteur.

Accessoirement, un objet peut brièvement (3 ans de mémoire) être protégé par un droit de dessins et modèles non-enregistré à 2 conditions : qu’il soit nouveau et possède un caractère propre.

Un même objet peut ainsi être protégé par plusieurs droits mais chacun de ces droits ne protège pas exactement la même chose.

Par exemple, s’agissant du vélo mentionné par l’article que tu cites, son système, mettons, de pliage peut être protégé par un brevet ce qui interdira à toute personne de copier ce système technique.
Il peut aussi être protégé par le droit d’auteur mais seulement pour les parties originales, c’est-à-dire où l’auteur peut exercer des choix créatifs. La technique n’est pas sujette à choix créatifs et ne peut donc pas être appropriée par le droit d’auteur. En revanche, le reste si : la forme du cadre, de la selle, les motifs, etc.

Par conséquent, le droit d’auteur ne remplace pas le brevet mais permet de sanctionner un concurrent qui aurait copié les partie originales de l’objet.

C’est surtout parce que le brevet à expiré que ça a été popularisé ! Pas de droit à payer.

TitiNGrominet a écrit : Ce dont tu parles est du droit d’auteur. C’est un mode de protection très diffèrent du brevet dans son objet et son régime. Le droit d’auteur protège les œuvres originales jusqu’à 70 ans après la mort de l’auteur. Comme tu l’as parfaitement dit, le brevet ne vaut que pendant 20 ans mais protège une invention.
r /> L’arrêt de la CJUE mentionné par l’article que tu cites indique qu’un objet qui n’est pas entièrement déterminé dans ses caractéristiques issues de contraintes techniques peut être protégé par le droit d’auteur.

Accessoirement, un objet peut brièvement (3 ans de mémoire) être protégé par un droit de dessins et modèles non-enregistré à 2 conditions : qu’il soit nouveau et possède un caractère propre.

Un même objet peut ainsi être protégé par plusieurs droits mais chacun de ces droits ne protège pas exactement la même chose.

Par exemple, s’agissant du vélo mentionné par l’article que tu cites, son système, mettons, de pliage peut être protégé par un brevet ce qui interdira à toute personne de copier ce système technique.
Il peut aussi être protégé par le droit d’auteur mais seulement pour les parties originales, c’est-à-dire où l’auteur peut exercer des choix créatifs. La technique n’est pas sujette à choix créatifs et ne peut donc pas être appropriée par le droit d’auteur. En revanche, le reste si : la forme du cadre, de la selle, les motifs, etc.

Par conséquent, le droit d’auteur ne remplace pas le brevet mais permet de sanctionner un concurrent qui aurait copié les partie originales de l’objet. Afficher tout Voici LE type de commentaire qui me plaît beaucoup lire sur SCMB !
Je ne peux qu'applaudir et lever mon chapeau devant le discours d'un internaute connaissant le sujet et qui dédie du temps à le partager.

Merci, infiniment Merci.

J'ose espérer qu'aujourd'hui, demain où quand que ce soit, un futur internaute découvre et lit ton commentaire au travers d'un moteur de recherche, et ait une réponse concrète en le lisant.

C'est, somme toute, en cherchant une réponse professionnelle à un problème, que j'ai découvert SCMB, en 2018.
Espérons que quelqu'un en ait tout autant cette chance en te lisant.

Encore Merci.

Epoxy a écrit : Voici LE type de commentaire qui me plaît beaucoup lire sur SCMB !
Je ne peux qu'applaudir et lever mon chapeau devant le discours d'un internaute connaissant le sujet et qui dédie du temps à le partager.

Merci, infiniment Merci.

J'ose espérer qu'aujourd'hui, demain où quand que ce soit, un futur internaute découvre et lit ton commentaire au travers d'un moteur de recherche, et ait une réponse concrète en le lisant.

C'est, somme toute, en cherchant une réponse professionnelle à un problème, que j'ai découvert SCMB, en 2018.
Espérons que quelqu'un en ait tout autant cette chance en te lisant.

Encore Merci. Afficher tout Merci pour vos remerciements chaleureux, ils me font très plaisir :)

Epoxy a écrit : Je ne suis pas du tout spécialiste du sujet, et il est tout à fait probable que j'ai employé un/ des termes (s) pour un autre.

Une des finalités de mon précédent commentaire, était justement que des personnes plus informées que moi, me rectifient et apportent donc des informations plus utiles que les miennes.
Merci à toi de développer tous les sujets que tu abordes et informes mieux que moi, les autres lecteurs de SCMB.

Ajout: entre autres liens, je me suis basé dans l'exemple décrit dans ce lien :
www.village-justice.com/articles/design-velo-pliant-brompton-pourrait-etre-protege-pour-une-eternite,36701.html Afficher tout Bonsoir epoxy, je profite de cette fin d’année et période de fêtes pour te remercier de la justesse de tes compléments d’infos sur le site ( même si parfois d’autres les jugent approximatives, tu as le mérite d’essayer d’apporter des éclairages ou pistes d’exploration sur les débats en questions ; je profite de ce message pour remercier les tybbs, pourquoi pas, no matters, René, madjer , et pardon à ceux que j’oublie de citer ( qui sont nombreux), et Phillipe bien évidemment, tous ceux qui me permettent d’apprendre des choses insolites, riches et variées , originales par les thèmes, tous ceux et celles qui prennent le temps pour nous de se documenter , pour nous apporter une richesse culturelle, ceux et celles qui FONT vivre le site , qui l’alimentent comme le feu du savoir , avec très souvent une bienveillance, une humilité, et ça , ça s’appelle THE grande classe !!! Alors OUI, Epoxy, parfois t’as le droit d’être approximatif, ça n’enlèvera rien à tout ce que tu m’as déjà appris , et tant pis pour les râleurs qui ne nous apportent pas le millième de tes fréquentes ( et excellentes ) interventions !! Merci à vous tous et portez vous du mieux que possible . François 78.

Epoxy a écrit : Je ne suis pas du tout spécialiste du sujet, et il est tout à fait probable que j'ai employé un/ des termes (s) pour un autre.

Une des finalités de mon précédent commentaire, était justement que des personnes plus informées que moi, me rectifient et apportent donc des informations plus utiles que les miennes.
Merci à toi de développer tous les sujets que tu abordes et informes mieux que moi, les autres lecteurs de SCMB.

Ajout: entre autres liens, je me suis basé dans l'exemple décrit dans ce lien :
www.village-justice.com/articles/design-velo-pliant-brompton-pourrait-etre-protege-pour-une-eternite,36701.html Afficher tout Effectivement, il y a une confusion entre les différents types de droits de propriété intellectuelle et industrielle :
- droit d’auteur : nécessite que la création/l’œuvre soit empreinte de la personnalité de son auteur i.e elle doit être originale pour pouvoir bénéficier d’une telle protection pendant la vie de son auteur et jusqu’à 70 ans après sa mort.
- Le droit des brevets concède un droit privatif de propriété industrielle à tout objet/invention qui donne une solution technique à un problème et ce, pendant 20 ans (2x10 ans)
- Quant au droit des dessins et modèles, il ne protège que l’esthétisme d’un objet à condition que celui-ci soit original et nouveau et ce pendant 25 ans (5x5ans)
Source: mon métier de juriste en propriété intellectuelle.

jupk a écrit : Effectivement, il y a une confusion entre les différents types de droits de propriété intellectuelle et industrielle :
- droit d’auteur : nécessite que la création/l’œuvre soit empreinte de la personnalité de son auteur i.e elle doit être originale pour pouvoir bénéficier d’une telle protection pendant la vie de son auteur et jusqu’à 70 ans après sa mort.
- Le droit des brevets concède un droit privatif de propriété industrielle à tout objet/invention qui donne une solution technique à un problème et ce, pendant 20 ans (2x10 ans)
- Quant au droit des dessins et modèles, il ne protège que l’esthétisme d’un objet à condition que celui-ci soit original et nouveau et ce pendant 25 ans (5x5ans)
Source: mon métier de juriste en propriété intellectuelle. Afficher tout Mes plus sincères remerciements pour ton commentaire.
Je te transmet les mêmes félicitations que celles écrites à @ TitiNgrominet, plus haut.

francois78 a écrit : Bonsoir epoxy, je profite de cette fin d’année et période de fêtes pour te remercier de la justesse de tes compléments d’infos sur le site ( même si parfois d’autres les jugent approximatives, tu as le mérite d’essayer d’apporter des éclairages ou pistes d’exploration sur les débats en questions ; je profite de ce message pour remercier les tybbs, pourquoi pas, no matters, René, madjer , et pardon à ceux que j’oublie de citer ( qui sont nombreux), et Phillipe bien évidemment, tous ceux qui me permettent d’apprendre des choses insolites, riches et variées , originales par les thèmes, tous ceux et celles qui prennent le temps pour nous de se documenter , pour nous apporter une richesse culturelle, ceux et celles qui FONT vivre le site , qui l’alimentent comme le feu du savoir , avec très souvent une bienveillance, une humilité, et ça , ça s’appelle THE grande classe !!! Alors OUI, Epoxy, parfois t’as le droit d’être approximatif, ça n’enlèvera rien à tout ce que tu m’as déjà appris , et tant pis pour les râleurs qui ne nous apportent pas le millième de tes fréquentes ( et excellentes ) interventions !! Merci à vous tous et portez vous du mieux que possible . François 78. Afficher tout Merci.

TitiNGrominet a écrit : Merci pour vos remerciements chaleureux, ils me font très plaisir :) ... encore plus content de constater que ton commentaire est maintenant situé parmi les trois meilleurs.
Il a très certainement été apprécié pour sa qualité informative.

Hasta luego !!!!