Durant la IIIe République, des sénateurs furent désignés à vie

Proposé par
le
dans

En 1875, durant la IIIe République, une loi constitutionnelle créa le statut de sénateur inamovible. Ceux-ci, au nombre de 75 sur 300 sénateurs, furent désignés par l'Assemblée nationale et élus à vie. La loi fut abrogée en 1884, mais les sénateurs inamovibles en place purent siéger jusqu'à leur décès.

Le dernier sénateur inamovible, Émile de Marcère, est mort le 26 avril 1918.


Tous les commentaires (40)

a écrit : Ils ne sont pas "sur-payé", c'est une vieille rengaine populiste. Beaucoup gagneraient plus dans le privé, pour les ministres tous gagneraient beaucoup beaucoup plus dans le privé.
Et leur salaire se justifie pour deux bonnes raisons : ça permet aux personnes ne venant pas d'un milieux aisé d
e participer à la vie démocratique du pays (c'est d'ailleurs pour cela qu'on a instauré un salaire aux parlementaires) ; pour qu'il y est une certaine qualité, si c'était payé un smic par sur que des mecs brilliants se pointes aux élections.
Enfin, c'est une sacré responsabilité et de grande contrainte. Mais vu l'ambiance anti elite des dernières années, on a tendance à l'oublier.
Afficher tout
Je suis plutôt d'accord avec toi. Et je trouve le débat sur le sénat ou l'assemblée contradictoire. On veut moins de parlementaires, moins les payer et qu'ils arrêtent d'être absent à l'assemblée ou au sénat mais on veut plus de représentativité du peuple, plus de discussions sur les lois, des parlementaires qui travaillent plus, qui soient présents sur le terrain et dans l'hémicycle, etc... bref le beurre et la crémière comme d'habitude et ce n'est pas réaliste.

Sur le salaire, prenons les chiffres : Les indemnités d’un sénateur s’élèvent à 7210 euros mensuels bruts : 1 442 euros d’indemnité de fonction, 168 euros d’indemnité de résidence et 5 599,8 euros d’indemnité de base. S'ajoute à cela des frais de mandat qui doivent maintenant être justifié par facture. Cela correspond simplement à l'indemnité d'un fonctionnaire dit "hors d'échelle" c'est à dire au dessus de la catégorie A. Et c'est plutôt normal quand on est fonctionnaire dans une des plus hautes institutions de l'état.

En gros, si on veut être juste avec tout le monde dans les calculs et qu'on décide de baisser les indemnités des parlementaires, il faudrait baisser l'ensemble des indices (hiérarchisés je le rappelle par rapport à la catégorie) et donc baisser l'ensemble des salaires des fonctionnaires. Bon courage pour faire accepter ça.

J aime bien l'idée d Étienne Chouard et Cie, soit de désigner les députés par tirage au sort (si j'ai bien compris). Ainsi toutes les catégories sociales seraient représentées.

a écrit : "Les considérations d'égalité, d'équité, de justice fiscale sont un autre problème qui concernent les pourcentages et les modes de calcul et non l'impôt en lui même."

blabla. De mon point de vue, je raque de plus en plus et j'ai de moins en moins de services publics, t'
explique ça comment.? Avec des camemberts et des graphiques? SUPER! ^^ Afficher tout
J'explique ça par un biais cognitif. Dans le temps on se contentait de ce qu'on avait et on payait ce qu'on devait. Tu serais surpris de ce que tu acceptais comme service public dans le temps. Quand les routes etaient bloquées par la neige, on attendait, maintenant on se plaint que ce n'est pas dégagé assez vite. Quand une femme mourait en couches c'était le destin, maintenant le mari fait un procès à l'hôpital. Quand un élève n'avait pas de bons résultat à l'école on l'orientait vers un métier manuel, maintenant les parents engueulent le prof. Quant aux impôts, on a l'impression d'en payer d'autant plus si on écoute ceux qui réclament que les plus riches en paient davantage.

a écrit : Il n'était peut être plus dirigeant mais sa république lui a survécu.

Et oui,je critique des lois quand elles sont à ch...

Allez tiens, je vais en critiquer une autre de loi, la loi qui oblige le citoyen français à payer la redevance télévisuelle sous prétexte qu'on a internet,
parce que vous comprenez, avec internet, on peut regarder France Télévision, donc faut payer pour un truc qu'on regarde pas... C'est la loi.

J'en ai des tas comme ça, si tu veux on peux jouer, mais tu va perdre ;)
Afficher tout
Sa république lui a survécu ? La 3ème république et la république de Napoléon III ? Wow.

Encore une fois un commentaire pour ne rien dire et avec des erreurs.
On ne paye pas la redevance TV parce que on a internet je sais pas comment on peux être si certain de soi et écrire des bêtises.

Et non je veux pas me lancer dans ce jeu c'était juste histoire de faire remarquer que vous écrivez beaucoup mais alors beaucoup de bêtises.

Je ne suis pas d'accord avec le complément d'anecdote... le dernier sénateur inamovible était Serge Dassault :)

a écrit : Il serait peut être temps de créer une loi pour faire des sénateurs amovibles, parce que, j'ai beau m'informer, j'ai toujours pas compris à quoi ça sert ces trucs la. ^^ C'est peut-être une vision un peu gauchiste et sûrement très partielle (et partiale) mais il me semble que fondamentalement ou disons historiquement le sénat, représentant les notables, pondère l'action des députés, représentants du peuple. L'idée étant que les partis extrémistes (enfin, surtout les rouges) n'aillent pas tout chambouler une belle République bien bourgeoise des fois que le peuple aurait trop voté pour eux. En plus de ce rôle traditionnellement conservateur, que certains approuvent et d'autres pas (ils ont tous de bons arguments), il me semble que le sénat a un rôle de garde-fou de l'exécutif (là encore il y a du pour et du contre). Mais qu'importe aujourd'hui, si les lois importantes sont faites à Bruxelles?

Je m'excuse de m'autoriser à parler d'un sujet que je maîtrise si peu, j'attendais des commentaires qui ne venaient pas!

a écrit : Cette anecdote sur les vieux du sénat ne suscite pas beaucoup d'intérêt apparemment...

On peut en tout cas y apprendre un mot utilisé dans la source et utile pour vos parties de scrabble :
"bicamérisme" voulant littéralement dire "deux chambres" pour désigner la division d
u Parlement en une chambre basse (l'Assemblée Nationale) et une chambre haute (le Sénat).
"monocamérisme" veut donc dire "une seule chambre". Certains parlements de pays sont monocaméral (La Nouvelle-Zélande, le Danemark, et la Suède).

La suppression éventuelle du Sénat amènerait la 5ème république à devenir monocaméral.
Afficher tout
Je n'ai jamais trop compris ce qui délimitait les "Républiques", d'ailleurs si on venait à supprimer le sénat, pourquoi on n'entrerait pas dans la 6eme ?

a écrit : Je n'ai jamais trop compris ce qui délimitait les "Républiques", d'ailleurs si on venait à supprimer le sénat, pourquoi on n'entrerait pas dans la 6eme ? Il est évident que si on changeait une partie constitutionnelle aussi importante de la Vème (supprimer le Sénat) on entrerait alors dans une VIème, de fait. Car ce qu'il en découlerait modifierait considérablement nos institutions.

a écrit : C'est peut-être une vision un peu gauchiste et sûrement très partielle (et partiale) mais il me semble que fondamentalement ou disons historiquement le sénat, représentant les notables, pondère l'action des députés, représentants du peuple. L'idée étant que les partis extrémistes (enfin, surtout les rouges) n'aillent pas tout chambouler une belle République bien bourgeoise des fois que le peuple aurait trop voté pour eux. En plus de ce rôle traditionnellement conservateur, que certains approuvent et d'autres pas (ils ont tous de bons arguments), il me semble que le sénat a un rôle de garde-fou de l'exécutif (là encore il y a du pour et du contre). Mais qu'importe aujourd'hui, si les lois importantes sont faites à Bruxelles?

Je m'excuse de m'autoriser à parler d'un sujet que je maîtrise si peu, j'attendais des commentaires qui ne venaient pas!
Afficher tout
Oui, tu vois juste, le Sénat représente un forme de "contre pouvoir" à l'Assemblée. Elu en suffrage indirect, par des élus locaux (maires, conseillers départementaux, etc...), selon une grille très précise (nombre de votants dans une ville en fonction du nombre d'habitants). Mais ce qui fait son "originalité" c'est surtout d'être élu par tiers ; ce qui lui évite des bouleversements et garantie une certaine stabilité (le président du Sénat est d'ailleurs le N° 2 de l'Etat après le Président de la République). Comme ce sont les élus des élus locaux, et que l'on caresse toujours dans le sens du poil ceux qui votent pour nous, on peut dire qu'ils sont les représentants nationaux des régions, de la France un peu plus "profonde", contrairement aux Députés dont le pouvoir de voter les lois est centralisé à Paris.
Maintenant, je suis comme toi : ce qui était sûrement nécessaire (stabilité d'une République nouvelle) il y a presque 80 ans, l'est-il toujours autant aujourd'hui ? Je ne suis pas convaincu... Est-ce le Sénat qu'il faut dissoudre ? Je n'en sais rien ; en tous cas pas comme ça, sur un coup de tête. C'est tout le système qu'il faut passer à la moulinette à mon sens.
J'attire, pour finir, l'attention sur le fait que l'Europe a déjà éloigné le "peuple" de ses dirigeants ; que les nouvelles Régions sont des "machins", que les maires tels qu'on les connait sont une espèce en voie de disparition à cause des Intercommunalités ; et que le Sénat est donc le dernier "lien" indirect d'une certaine proximité, assez méconnu des gens mais qui sert les élus locaux. Le supprimer en l'état, juste pour des raisons populistes, sans rien modifier d'autre, sans revoir toute la constitution par ailleurs, serait une grâve erreur qui couperait définitivement le maigre fil qui lie encore le peuple à ses dirigeants.

a écrit : Cette anecdote sur les vieux du sénat ne suscite pas beaucoup d'intérêt apparemment...

On peut en tout cas y apprendre un mot utilisé dans la source et utile pour vos parties de scrabble :
"bicamérisme" voulant littéralement dire "deux chambres" pour désigner la division d
u Parlement en une chambre basse (l'Assemblée Nationale) et une chambre haute (le Sénat).
"monocamérisme" veut donc dire "une seule chambre". Certains parlements de pays sont monocaméral (La Nouvelle-Zélande, le Danemark, et la Suède).

La suppression éventuelle du Sénat amènerait la 5ème république à devenir monocaméral.
Afficher tout
Pour moi, ton pseudo vaudrait beaucoup plus ;)

a écrit : C'est peut-être une vision un peu gauchiste et sûrement très partielle (et partiale) mais il me semble que fondamentalement ou disons historiquement le sénat, représentant les notables, pondère l'action des députés, représentants du peuple. L'idée étant que les partis extrémistes (enfin, surtout les rouges) n'aillent pas tout chambouler une belle République bien bourgeoise des fois que le peuple aurait trop voté pour eux. En plus de ce rôle traditionnellement conservateur, que certains approuvent et d'autres pas (ils ont tous de bons arguments), il me semble que le sénat a un rôle de garde-fou de l'exécutif (là encore il y a du pour et du contre). Mais qu'importe aujourd'hui, si les lois importantes sont faites à Bruxelles?

Je m'excuse de m'autoriser à parler d'un sujet que je maîtrise si peu, j'attendais des commentaires qui ne venaient pas!
Afficher tout
C'est d'ailleurs pour ça que De Gaule à souhaité un bicaméralisme en France. Pour contrer le pouvoir de l'assemblée nationale jusqu'ici toute puissante en France. Le sénat devait être l'institution parlementaire à sa botte qui contrerait les éventuelles "vagues rouges" à l'assemblée. Ce qui n'a pas du tout marché d'ailleurs.

Contrer le pouvoir de l'assemblée nationale est toujours important. Sinon on se retrouverait avec une présidence et une assemblée très forts et ayant la même légitimité : celle d'une élection direct.
Tu vas me dire maintenant que les élections législatives suive les présidentielles, l'assemblée est souvent celle de la fameuse "majorité présidentielle. Donc pourquoi abaisser le pouvoir de l'assemblée avec le sénat pour éviter une confrontation qui n'a plus lieu d'être ? D'ailleurs certains disent que ce n'est plus qu'une chambre d'enregistrement des décisions du président. C'est pas complètement faux mais c'est pas pour autant vrai, on l'a vu sous Hollande avec les frondes des députés socialistes.

Et bien justement le sénat est maintenant, en plus des représentants d' une France plus rural, est l'institution de l'opposition. Donc quand un texte de loi est discuté il y a toujours un contradictoire. Ce qui amène plus à un consensus, ce qui est le propre de la démocratie à mon sens. Si in fine l'assemblée aura le dernier mot, le texte sera de meilleur qualité et en cas de forte opposition du sénat les journaux vont en faire leur une (c'est toujours le cas avec le fameux 49.3) et donc attirer l'opinion public sur une loi éventuellement abusive.

a écrit : C'est d'ailleurs pour ça que De Gaule à souhaité un bicaméralisme en France. Pour contrer le pouvoir de l'assemblée nationale jusqu'ici toute puissante en France. Le sénat devait être l'institution parlementaire à sa botte qui contrerait les éventuelles "vagues rouges" à l'assemblée. Ce qui n'a pas du tout marché d'ailleurs.

Contrer le pouvoir de l'assemblée nationale est toujours important. Sinon on se retrouverait avec une présidence et une assemblée très forts et ayant la même légitimité : celle d'une élection direct.
Tu vas me dire maintenant que les élections législatives suive les présidentielles, l'assemblée est souvent celle de la fameuse "majorité présidentielle. Donc pourquoi abaisser le pouvoir de l'assemblée avec le sénat pour éviter une confrontation qui n'a plus lieu d'être ? D'ailleurs certains disent que ce n'est plus qu'une chambre d'enregistrement des décisions du président. C'est pas complètement faux mais c'est pas pour autant vrai, on l'a vu sous Hollande avec les frondes des députés socialistes.

Et bien justement le sénat est maintenant, en plus des représentants d' une France plus rural, est l'institution de l'opposition. Donc quand un texte de loi est discuté il y a toujours un contradictoire. Ce qui amène plus à un consensus, ce qui est le propre de la démocratie à mon sens. Si in fine l'assemblée aura le dernier mot, le texte sera de meilleur qualité et en cas de forte opposition du sénat les journaux vont en faire leur une (c'est toujours le cas avec le fameux 49.3) et donc attirer l'opinion public sur une loi éventuellement abusive.
Afficher tout
Toi tu n'as pas lu mon commentaire qui explique la différence entre bicamérisme et bicaméralisme ! C'est pourtant difficile de le rater puisqu'il apparait en haut, dans le top 3. De Gaulle a souhaité un bicamérisme en France. Si tu dis qu'il a souhaité un bicaméralisme en France, ça voudrait dire qu'il a souhaité qu'il y ait, en France, des partisans du bicamérisme...

a écrit : Toi tu n'as pas lu mon commentaire qui explique la différence entre bicamérisme et bicaméralisme ! C'est pourtant difficile de le rater puisqu'il apparait en haut, dans le top 3. De Gaulle a souhaité un bicamérisme en France. Si tu dis qu'il a souhaité un bicaméralisme en France, ça voudrait dire qu'il a souhaité qu'il y ait, en France, des partisans du bicamérisme... Afficher tout Si je l'ai lu. Mais d'après à la fois le Larousse et le petit Robert ce sont des termes interchangeable. Sauf ton respect, entre un commentaire sur SCMB sans sources et deux dico, dont un de très bonne réputation, je prends partis provisoirement pour les dico :) mais j'aurai dû dire bicamérisme pour éviter le sujet ^^

a écrit : Il serait peut être temps de créer une loi pour faire des sénateurs amovibles, parce que, j'ai beau m'informer, j'ai toujours pas compris à quoi ça sert ces trucs la. ^^ Y a un machin qui s'appelle la Constitution qui peut t'aider à le comprendre. C'est gratos et c'est sur internet...

a écrit : Si je l'ai lu. Mais d'après à la fois le Larousse et le petit Robert ce sont des termes interchangeable. Sauf ton respect, entre un commentaire sur SCMB sans sources et deux dico, dont un de très bonne réputation, je prends partis provisoirement pour les dico :) mais j'aurai dû dire bicamérisme pour éviter le sujet ^^ Quand tu dis "Larousse", tu parles du "Petit" ou du "Grand" ? Parce que cet article dit qu'il faut croire seulement le "Grand Larousse" ! LOL. www.btb.termiumplus.gc.ca/tpv2guides/guides/juridi/index-eng.html?lang=eng&lettr=indx_catlog_b&page=9W26hMS7Zvso.html Sinon pour te faire ta propre idée tu peux chercher bicaméralisme et doctrine, les sources les plus précises t'expliqueront nettement la différence. Ceci dit tu as parfaitement raison de ne pas croire le premier venu. Mais de là à employer exprès le terme que je venais de déconseiller... C'était de la provocation pour m'obliger à fournir une source ? Allez, je t'en donne même une deuxième : www.toupie.org/Dictionnaire/Bicamerisme.htm Tu peux aussi me rétorquer que si on parle déjà au moins aussi bien que la plupart des dictionnaires, c'est déjà pas mal. Mais on est ici pour apprendre des choses rares et inutiles, non ?

Hé bé je me suis pas fait que des amis sur ce coup la!
Je vais pas répondre à tout le monde mais le coup d'être élu où nommé à vie, après la révolution, y'a que moi que ça choque apparemment. La loi c'est la loi hein? ;)

"Y a un machin qui s'appelle la Constitution qui peut t'aider à le comprendre. C'est gratos et c'est sur internet...

Y'a un machin qui s'appelle le cerveau, c'est gratos et ça permet de penser librement, et en plus c'est dans la constitution. :)

a écrit : Hé bé je me suis pas fait que des amis sur ce coup la!
Je vais pas répondre à tout le monde mais le coup d'être élu où nommé à vie, après la révolution, y'a que moi que ça choque apparemment. La loi c'est la loi hein? ;)

"Y a un machin qui s'appelle la Constitution qui peut t
'aider à le comprendre. C'est gratos et c'est sur internet...

Y'a un machin qui s'appelle le cerveau, c'est gratos et ça permet de penser librement, et en plus c'est dans la constitution. :)
Afficher tout
Qu'est ce que la révolution à avoir la dedans ? Les membres du conseil constitutionnel sont nommés à vie ? Tu veux faire une énième révolution à cause de ça ?

Pourquoi voudrais-tu qu'on soit scandalisé d'une loi du tout début de la IIIème république lorsqu'on est sous la Veme ?
Je sais bien que l'indignation est devenu la norme, que certains font de l'indignation continue un mode de vie, ce n'est pas mon cas.

a écrit : Qu'est ce que la révolution à avoir la dedans ? Les membres du conseil constitutionnel sont nommés à vie ? Tu veux faire une énième révolution à cause de ça ?

Pourquoi voudrais-tu qu'on soit scandalisé d'une loi du tout début de la IIIème république lorsqu'on est sous la Veme ?
J
e sais bien que l'indignation est devenu la norme, que certains font de l'indignation continue un mode de vie, ce n'est pas mon cas. Afficher tout
Beh il me semblait que la révolution était sensée abolir les privilèges, et être élu à vie, ca fait pas très propre sur le tableau je trouve.

Je ne suis pas indigné, ni scandalisé, juste souvent déçu quand je fais la balance entre les beaux discours et les actes, mais qui suis-je pour juger? Après tout je ne suis ni historien et je n'ai pas fait l'école de droit mais plutôt de travers. ;)

a écrit : Beh il me semblait que la révolution était sensée abolir les privilèges, et être élu à vie, ca fait pas très propre sur le tableau je trouve.

Je ne suis pas indigné, ni scandalisé, juste souvent déçu quand je fais la balance entre les beaux discours et les actes, mais qui suis-je pour juger? Après tout je
ne suis ni historien et je n'ai pas fait l'école de droit mais plutôt de travers. ;) Afficher tout
Une personne d'esprit avait fait remarquer très justement que vouloir abolir les privilèges des nobles, comme le prétendaient les révolutionnaires, n'était pas une bonne idée, car ce que les français voulaient c'était avoir, eux-aussi, des privilèges ! Ça n'a pas changé. Le problème c'est la jalousie. Parce que les privilèges des sénateurs (ou des autres élus), c'est une goutte d'eau dans le budget de l'état et ça ne représenterait que quelques centimes par personne si on voulait les repartir sur tout le monde.

Aujourd'hui aussi les sénateurs sont inamovibles, mais c'est à cause de leur poids...