Les routes s'usent au fil du temps avec le passage des véhicules, et les véhicules les plus lourds sont ceux qui les usent le plus. C'est pourquoi l'État français a instauré une taxe spéciale sur certains véhicules routiers ou "taxe à l'essieu" pour financer l'entretien des routes. Tous les véhicules de plus de 12 tonnes sont concernés, sauf ceux destinés au transport en commun et quelques cas particuliers.
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Les "stands" de caméra qu'on voit sur la route, c'est pour cette taxe. Ça consiste à filmer ça plaque (du conducteur) puis, reliée à sa carte bleu, permet de vérifier si la taxe à été payer. Je peux me tromper c'est à vérifier. (Mais se sont bien des caméra qui filme les plaques des poids lourd).
Mesure reportée au 1er janvier...sans surprise. Pas assez de boîtiers installés dans les PL. Mdr
Pourquoi pas les bus . Ceci est injuste car ce sont eux qui emprunte le plus les petites routes.
Quelqu'un (et 1femme en +), qui a compris la physique, et vous donne 1cours synthétisé et clair, messieurs. Bravo et chapeau fancat...
Né dans une famille de transporteurs, je pense que la "taxe à l'essieu" existe au moins depuis les années 1950 (avant j'étais trop jeune pour comprendre ce que c'était ET à quoi cela pouvait bien servir). Elle fut ensuite nommée Taxe Spéciale sur certains Véhicules Routier TSVR.
Elle est calculée en tenant compte du poids total autorisé et du nombre d'essieux du véhicule ou ensemble de véhicules auxquels elle s'applique. Comme le dit l'anecdote, elle a été instaurée pour permettre d'entretenir les routes. Avant les années "2 000" chaque tranche de 3 000 km d'autoroutes parcourue permettait de déduire une toute petite part de son montant le trimestre suivant, le transporteur devait s'en acquitter chaque trimestre.
Cette taxe est versée au service des douanes (comme la TVA, puisque ce sont des impôts indirects). La TSVR dépend donc de DEUX codes :
1- code des impôts ;
2- code de la route.
Pour de + amples renseignements, voir le lien en fin d'anecdote ET :
legifrance.gouv.fr sections
1- code des impôts ;
2- code des douanes, sous section taxes (ou impôts indirects) ;
3- code de la route.
Quelques cas particuliers ? Parlons simplement des véhicules lourds étrangers. La France est le pays ayant le plus grand transit européen avec plus de 20% des véhicules lourds (bus et PL) étrangers. Soit quasiment 10 milliards de kilomètres parcourus à l'année sur nos routes sans payer de taxe à l'essieu pour eux. Pour résumer, ces entreprises payent moins cher conducteurs et carburant (plus tout le reste, un dépôt en Roumanie ne se loue pas comme un ici etc.), viennent effectuer les transports à notre place, dégradent nos routes et ne paient pas de taxe. Je vous laisse conclure sur le système économique européen par vous même...
Petite info supplémentaire : La taxe à l’essieu est régie par les douanes françaises, et la redevance est réclamée une fois tous les semestres.
Le tarif est variable selon le PTAC (Poids Total Autorisé en Charge) du véhicule, son nombre d’essieux ainsi que le type de suspension utilisé par le véhicule
Par exemple, pour un semi-remorque avec plus de 3 essieux avec suspension pneumatique,la société de transports devra débourser environ 320€
En cas de non paiement, la société de transports s’expose à une majoration de la taxe de 10% si elle n’est pas payé au bout de mois après le premier avis