Le kérosène n'est pas taxé

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En France, le kérosène des avions n'est pas taxé, alors que les taxes représentent environ 60% du prix du gazole et de l'essence à la pompe. Cela est dû notamment à la Convention de Chicago (première version en 1944), qui interdit aux 191 pays signataires de taxer le kérosène des vols internationaux.

L'objectif de cette règle était de permettre le développement de l'aviation civile internationale, susceptible d'"aider à créer et à préserver entre les nations et les peuples du monde l'amitié et la compréhension". La modification de cette règle demanderait une décision unanime de tous les pays signataires. Ceci dit cette convention ne concerne que les vols internationaux, et un pays peut décider de taxer le carburant sur ses vols intérieurs, comme c'est le cas aux Etats-Unis, au Japon ou en Suisse, mais pas en France.


Tous les commentaires (76)

a écrit : J’aime bien la source... :D

C’est pas vraiment la peine de « sourcer » si celle que tu donnes n’ajoute aucune crédibilité supplémentaire à tes propos. Ça n’a pas de sens de dire « source : moi-même. »

Le but d’une source, c’est d’être fiable et vérifiable.
Surtout que bon, une dissert de niveau Master c'est pas non plus incroyable ^^.

Le problème n'est pas tant de savoir si on devrait ou pas taxer le kérosène je pense. Ça amène une polémique qui n'a pas lieu d'être... Mais pour apporter l'équité, il serait judicieux en revanche de diminuer (irai-je jusqu'à dire supprimer ?) les taxes sur les carburants pour véhicules terrestres... Pour moi et ma naïveté, VD... Ah pardon, ça c'est une autre appli..

a écrit : La convention a été signée dans un contexte d'après guerre, donc je crois, au moins en partie, à la raison philanthropique.
C'est à cette époque qu'on été créés la CEE et l'ONU, entre autres.
La CEE, c'est 10 plus tard, et moi, qui vois le mal partout, je remarque que la convention signée à Chicago concernait surtout des compagnies commerciales qui étaient, comme c'est bizarre, essentiellement US. Sans être gilet jaune, je fais quand même une différence entre utilisation "contrainte" d'un moyen de transport (par ex, aller au boulot) et l'usage récréatif. Et ça ne me dérangerait pas si l'usage récréatif était plus taxé que l'usage contraint, comme, en France le fuel domestique, qui est moins taxé puisqu'il sert au essentiellement au chauffage

a écrit : Si je met un moteur d'avion qui tourne au kérosène sur ma 307 ca le fait ? Que pour les trajets internationaux alors.

a écrit : Si le kérosène n'est pas taxé en France (ou dans l'Union européenne qui serait le niveau le plus adapté pour le faire), il est toutefois soumis a un Système d'échange d'emissions (appelé EU ETS). En gros, il faut acheter un permis de polluer pour chaque tonne de Co2 émise. C'est donc une taxe indirecte (les permis de polluer sont vendus par l'Union). C'est un système européen qui est vraiment opérationnel depuis 2012 et qui s'applique a tous les gros pollueurs de l'Union (ça couvre 50% des émissions européennes). Bien entendu et comme précisé dans l'anecdote, il ne s'applique qu'aux vols domestiques européens pour ne pas contredire la Convention de Chicago.
Source: ma dissert de niveau master
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Je ne remet pas en question tes dires mais je suppose que tu as utilisé des sources pour ta dissert, pourquoi ne pas les donner directement plutôt que de donner une source invérifiable ?

T'en apprend + a regarder des chaînes et des reportages arte que d'aller au fin fond du même bled option tt compris suivez le guide a l'autre bout du globe en te faisant croire que tout est rose

a écrit : Si le kérosène n'est pas taxé en France (ou dans l'Union européenne qui serait le niveau le plus adapté pour le faire), il est toutefois soumis a un Système d'échange d'emissions (appelé EU ETS). En gros, il faut acheter un permis de polluer pour chaque tonne de Co2 émise. C'est donc une taxe indirecte (les permis de polluer sont vendus par l'Union). C'est un système européen qui est vraiment opérationnel depuis 2012 et qui s'applique a tous les gros pollueurs de l'Union (ça couvre 50% des émissions européennes). Bien entendu et comme précisé dans l'anecdote, il ne s'applique qu'aux vols domestiques européens pour ne pas contredire la Convention de Chicago.
Source: ma dissert de niveau master
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Est-ce que tu as une idée du montant que ça représente ? J'ai la notion que les cours du marché carbone se sont effondrés avec la crise de 2008 et le développement des ENR, du coup ça m'étonnerait pas que ça soit des cacahouètes, loin des 60% de l'essence des voitures.

a écrit : Du coup, pour faire un Lille-Nice, il sera plus rentable de faire un Lille-Bruxelles-Nice. Non car tu rajoutes alors des taxes de contrôle aérien pour un tronçon et une taxe d'atterrissage.

a écrit : J'admet, cela permet une redistribution des richesses vers des pays moins chanceux que le nôtre, mais pourquoi vouloir absolument aller à l'autre bout du monde? C'est ça que je ne comprends pas.
Peut être parce que les hôtels sont moins chers j'imagine? je ne sais pas, ca fait 20 ans que je n
e suis pas allé plus loin que l'Espagne...

BREF pour l'anecdote, je n'en démordrai point. Je ne vois pas pourquoi il y a deux poids deux mesures sur le prix des carburants et je ne changerai pas d'avis, sauf sous la torture! ^^
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C’est vraiment triste de lire ça “pourquoi vouloir aller à l’autre bout du monde?”
Mais parce que voyager et découvrir les choses par toi même t’en apprend plus sur la vie que n’importe quel reportage sur Arte ou classe à l’école.
Comment veux tu te construire ta propre image du monde si tu ne le vois pas?
C’est le meilleur moyen de t’ouvrir l’esprit, et c’est important.
Si tu te concentre seulement sur ton pays, et ta culture tu te retrouve avec un peuple comme les USA. Avec des gens qui pour certains ne savent pas placer un pays sur une carte. Et donc élisent un président à leur niveau.
Parfois un voyage t’en apprend plus sur la vie que les 10 dernières années passées dans ton pays.
Par contre faire 20h d’avion pour étaler sa graisse sur un transat dans un club med à siroter des mojito toute la journée avec la misère caché de l’autre côté du mur, là je te rejoins, vaut mieux rester chez sois.

a écrit : Taxer les vols interieur n'est pas une si mauvaise idee quand tu vois que le prix du billet d'avion est moins chère que de prendre le tgv Le risque serait que le prix du billet d avion augmente au lieu que le prix du tgv descende... Quand on voit que certain allé en France coûte 200€ par personne sans reduc. On comprends pourquoi d autres prennent l avion pour du national.

a écrit : C’est vraiment triste de lire ça “pourquoi vouloir aller à l’autre bout du monde?”
Mais parce que voyager et découvrir les choses par toi même t’en apprend plus sur la vie que n’importe quel reportage sur Arte ou classe à l’école.
Comment veux tu te construire ta propre image du monde si tu ne le vois pas
?
C’est le meilleur moyen de t’ouvrir l’esprit, et c’est important.
Si tu te concentre seulement sur ton pays, et ta culture tu te retrouve avec un peuple comme les USA. Avec des gens qui pour certains ne savent pas placer un pays sur une carte. Et donc élisent un président à leur niveau.
Parfois un voyage t’en apprend plus sur la vie que les 10 dernières années passées dans ton pays.
Par contre faire 20h d’avion pour étaler sa graisse sur un transat dans un club med à siroter des mojito toute la journée avec la misère caché de l’autre côté du mur, là je te rejoins, vaut mieux rester chez sois.
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Je te met au défi de placer l'ensemble des états américains sur une carte sans te tromper... pour les Américains, c'est la même chose avec l'Europe...

Je ne peux pas croire qu'un pays avec une économie si puissante, des entreprises si prospères et des brevets qui surpassent ceux de la planète soit composés uniquement de débiles. Et Donald Trump a peut être eu des propose misogynes voire racistes ou prend des décisions que nous ne comprenons pas mais il n'est certainement pas stupide.

Je te rejoins sur le fait de s'ouvrir aux autres et de voyager mais ta critique des USA semble être contradictoire avec ton propos.

a écrit : Oui mais on est pas obligés d'aller en vacances en avion quoi, alors que la bagnole...
Le prix de l'essence a été multiplié par 4 depuis les années 80, es-ce qu'il y a 4 fois moins de bagnole?
C'est trop facile de surtaxer ceux qui n'ont pas le choix.
Quand au fait que des
compagnies aériennes fermeraient en cas de surtaxe, c'est évident, mais surtout faut rien changer hein, continuons les erreurs du passé coûte que coûte! c'est ça ton idée?
Ca serait aussi débile que de subventionner l'agriculture chimique pour pas mettre les employés de Bayer au chômage.
Ca, c'est mon point de vue, je respecte le tien mais je n'y adhère pas, désolé ;)
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Où t'as vu que le prix de l'essence a été multiplié par 4 depuis les années 80 ? C'est complètement faux, le prix est stable depuis des décennies.

a écrit : Ta réponse manque un peu d’argumentation. Quelle idée est fausse, quels sont les préjugés ? etc...
Tu peux ne pas être d’accord mais là avec ton commentaire nous ne savons pas pourquoi.
Mais tout simplement parce qu'il n'y a pas que les "riches" qui prennent l'avion pour aller en vacance. Toutes les classes sont représentés. Entre ceux qui prennent l'avion pour travailler, les étudiants pour erasmus et les transports de marchandise. L'avion c'est démocratisé depuis longtemps. La preuve il y a bien plus de place à bas prix que de première classe. Les gens qui prennent l'avion ne sont pas tous riches. Ces derniers sont minoritaires. Mais vous êtes encore dans les vieux préjugés. C'est juste que VOUS ne devez pas prendre l'avion, alors autant le taxer. C'est égoïste. Et animé par la haine des riches.

a écrit : Mais tout simplement parce qu'il n'y a pas que les "riches" qui prennent l'avion pour aller en vacance. Toutes les classes sont représentés. Entre ceux qui prennent l'avion pour travailler, les étudiants pour erasmus et les transports de marchandise. L'avion c'est démocratisé depuis longtemps. La preuve il y a bien plus de place à bas prix que de première classe. Les gens qui prennent l'avion ne sont pas tous riches. Ces derniers sont minoritaires. Mais vous êtes encore dans les vieux préjugés. C'est juste que VOUS ne devez pas prendre l'avion, alors autant le taxer. C'est égoïste. Et animé par la haine des riches. Afficher tout J'aurais plutôt dit que les "riches" et les "classes moyennes" prennent l'avion.
Un peu comme le TGV, peu de pauvres le prennent car c'est hors de prix (pour eux). Quand tu dois choisir entre prendre l'avion ou faire des courses, peu importe le prix du billet, c'est trop cher pour toi.
Je dis simplement que je comprends que le mec qui va au boulot en voiture et qui paye des taxes sur son carburant a le droit de trouver injuste celui qui prend l'avion et qui ne paye pas de taxe sur le kérosène. Sauf que le problème va bien plus loin que cela comme évoqué déjà dans un autre commentaire (gros budget pour le carburant des compagnies, milliers de gens au chômage en cas de taxe trop forte, taxe déjà présente sur d'autres postes de dépenses, etc...).

Il n'y a pas de haine des riches dans mon propos. Je trouve qu'en France, on ne se rend pas compte de la quantité d'impôt que peut payer quelqu'un qui gagne bien sa vie (et qui déclare tout évidemment). Mais on peut aussi comprendre la colère de quelqu'un qui travaille tous les jours et qui ne peut payer de vacances à ces enfants.
Nous sommes dans une société avec des disparités difficiles à combler et sources de conflits et c'est bien pour cela que je ne ferais jamais de politique.

a écrit : Je te met au défi de placer l'ensemble des états américains sur une carte sans te tromper... pour les Américains, c'est la même chose avec l'Europe...

Je ne peux pas croire qu'un pays avec une économie si puissante, des entreprises si prospères et des brevets qui surpassent ceux de la
planète soit composés uniquement de débiles. Et Donald Trump a peut être eu des propose misogynes voire racistes ou prend des décisions que nous ne comprenons pas mais il n'est certainement pas stupide.

Je te rejoins sur le fait de s'ouvrir aux autres et de voyager mais ta critique des USA semble être contradictoire avec ton propos.
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Tu as raison sur les états américains. Et c’est vrai que c’est très compliqué de retenir les 50 états pour nous.
Vivant aux usa, je pense pouvoir les placer sans trop de problème.
Mais le problème n’est pas là. Le problème c’est que la plupart des américains ne le savent pas non plus!
Et je te le dis en connaissance de cause. Je travaille dans la publicité avec des gens qu’on peu appeler « cultiver » et certains ne sont pas capable de placer la Chine ou le Brésil sur une carte. Et je te parle pas de l’histoire.
Je maintiens l’éducation aux usa est déplorable.
Jimmy Kimmel c’est pas mal amusé avec ça. Tu as des vidéos plutôt rigolote la dessus. Certes ils sélectionnent les plus stupide pour la vidéo et c’est édité mais c’est assez amusant à regarder.
Les usa sont ce qui sont grâce aux migrants. Ce superbe rassemblement de gens du monde entier venus tenter leur chance et créer des choses. Tu te retrouves avec un pays avec une diversité incroyable et des gens qui ont changés l’histoire. C’est clairement un grand et superbe pays. Un peu comme le voyage, on apprend tellement du mélange des cultures.
Pour ce qui est de Trump ça va bien plus loin que quelques remarques.
Le fait que ce soit un bon business man ne le rend pas intelligent, il est clairement stupide. Je vois littéralement tous les jours les conséquences de sa bêtise. Mais c’est un autre sujet, tentons de pas rentrer dans la politique.

a écrit : Je te met au défi de placer l'ensemble des états américains sur une carte sans te tromper... pour les Américains, c'est la même chose avec l'Europe...

Je ne peux pas croire qu'un pays avec une économie si puissante, des entreprises si prospères et des brevets qui surpassent ceux de la
planète soit composés uniquement de débiles. Et Donald Trump a peut être eu des propose misogynes voire racistes ou prend des décisions que nous ne comprenons pas mais il n'est certainement pas stupide.

Je te rejoins sur le fait de s'ouvrir aux autres et de voyager mais ta critique des USA semble être contradictoire avec ton propos.
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Oups j’ai oublié. C’est vrai que mon propos était généraliste. Tu as en effet un paquet de gens intelligents aux usa.
Tu as des gens passionnant comme Ellon Musk par exemple.
Le problème aux usa c’est que tu as parmi les meilleurs écoles du monde, tu as accès à un savoir énorme mais quand il s’agit de la culture générale ça devient déplorable.
En gros tu peux rencontrer des génies des mathématiques qui ne savent pas placer le USA sur une carte. (J’exagère)

a écrit : Comme tu dis à un autre intervenant que tu changerais peut-être d'avis sous la torture, je vais te torturer un peu :)
Je ne suis pas pour le fait de "surtaxer ceux qui n'ont pas le choix". Comme tout le monde, le prix du carburant me révolte... Je suis contre le fait de taxer encore plus des s
ociétés qui paient déjà beaucoup et qui mettraient alors la clef sous la porte ; avec toutes les conséquences déjà décrites.
Et puis quelle est cette société que tu nous proposes ? Limiter ses vacances à une "distance voiture", avec un coût carburant raisonnable ? Mais moi je n'en veux pas de ça, pas de ces vacances là, pas de cette vie là, pas de cette vision étriquée de la vie : ça ne me suffit pas. Je veux pouvoir découvrir le monde et ses merveilles, m'ouvrir l'esprit, aller à la rencontre des gens, des cultures différentes... Je veux pouvoir découvrir Cusco, les étiages de Buenos Aires, la baie d'Halong, les mystères de l'Inde, le grand nord de l'Alaska, j'en passe...
Et tout ça je le fais comment sans avion ? à la nage ?
Bon... Je t'ai assez torturé là ? :) Je peux encore faire mieux tu sais... :)
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Va y envoies, et fais moi un coucou quand tu passera au dessus de chez moi pour aller en vacances hein ;)

Bon c'est bon j'arrête, on se comprendra jamais entre ceux qui comptent les centimes pour faire les courses et ceux qui traversent l'atlantique pour aller bouffer des spécialités locales.
A plus et bonnes vacances! ;)

a écrit : Va y envoies, et fais moi un coucou quand tu passera au dessus de chez moi pour aller en vacances hein ;) Je comprends ce que tu veux dire nicomputer, j'étais d'ailleurs tres d'accord avec ton commentaire avant que tu le modifies ;)
Je me retrouve souvent dans ce que tu exposes et nous avons déja eu plusieurs fois ces conversations (si je ne m'abuse, la première tournait autour d'une histoire de faire son potager soi meme :D )

Bref, le fait est que beaucoup de gens ne sont pas pret à changer d'avis ou de mode de vie (attention je ne vise personne ici, encore moins rem170 !!) et que les gouvernements n'ont aucune volonté de faire l'effort que tout le monde attend. On l'a bien vu ces, quoi ? 40-50 dernieres années ?

Il se passe beaucoup de chose dans l'actualité, qu'elle soit nationale ou mondiale et la plupart des gens vont : taper sur les pauvres, critiquer les riches, culpabiliser l'étranger etc etc alors qu'au fond, c'est le gouvernement qui chie dans la colle POINT.

Et aux futures réponses (auxquelles je ne répondrais pas) disant : on a voté pour eux.
Je rappelle que souvent (toujours ?) entre le programme vanté avant l'élection et ce qu'on a après l'élection, il y a une sacrééé différence !

Allez courage à tous !